Présentation de la marque AL S BIO ORGANIC MAINTENANCE BOM
Déposée le 24 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AL'S BIO ORGANIC MAINTENANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AL S BIO ORGANIC MAINTENANCE BOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AL'S BIO ORGANIC MAINTENANCE domicilié(e) 5 bis Avenue Anatole-France - 94420 - Le Plessis-Trévise - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 203 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AL'S BIO ORGANIC MAINTENANCE, M. Boris AIME domicilié(e) 5 bis Avenue Anatole-France - 94420 - Le Plessis-Trévise - France.
La marque AL S BIO ORGANIC MAINTENANCE BOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900223.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AL S BIO ORGANIC MAINTENANCE BOM est expirée depuis le 24 février 2022.
AL'S BIO ORGANIC MAINTENANCE, SARL - 5 bis Avenue Anatole-France - 94420 - Le Plessis-Trévise - France - SIREN 535203624
AL'S BIO ORGANIC MAINTENANCE, M. Boris AIME - 5 bis Avenue Anatole-France - 94420 - Le Plessis-Trévise - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
35 Publicité en matière d'environnement ; conseils informations ou renseignements d'affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, du traitement et du recyclage dés déchets de manière biologique, y compris des déchets dangereux et toxiques, et de la dépollution de sites pollués ; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques ; aide et recherche de marchés dans le domaine du traitement et du recyclage des déchets y compris des déchets dangereux et toxiques ;
37 Service de maintenance multitechniques mettant en oeuvre des produits et des techniques biologiques dans le but de traiter et nettoyer tous les effluents : tartres, graisses, hydrocarbures, odeurs et d'une manière générale toutes les techniques et produits biologiques liés à l'hygiène des collectivités et l'industrie ;
39 Enlèvement et collecte de déchets, y compris de déchets dangereux et toxiques ; transport terrestre et fluvial de déchets ; emballage et entreposage de déchets, y compris de papiers et de documents confidentiels, de déchets liquides et d'effluents en petites quantités, de déchet toxiques ; informations en matière de collecte, de transport, d'emballage et d'entreposage des déchets, y compris de déchets dangereux, et de la dépollution de sites pollués ;
40 Compostage, broyage, maturage, criblage, ensachage de déchets,, y compris de déchets dangereux et toxiques, élimination par incinération et incinération énergétique de déchets ; recyclage de déchets ; curage, pompage et assainissement de déchets ; recyclage et valorisation et recyclage des déchets ; valorisation des scories ; valorisation énergétique par incinération de déchets ; valorisation des tubes fluorescents en fin de vie ; traitement de boues, y compris traitements de boues de stations d'épuration, humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de composts et de déchets ; traitement des résidus de gaz ; production d'énergie, y compris de biogaz et d'électricité issues de la valorisation énergique des déchets ;
42 Services d'études et de réalisation de projets techniques dans le domaine des déchets y compris des déchets dangereux et toxiques depuis leur collecte jusqu'à leur traitement et leur valorisation, et de la dépollution de sites pollués ; consultation sur la protection de l'environnement ; programmation par ordinateur visant à assister la réalisation des projets techniques ci-avant mentionnés et constitution de base de données environnementale ; recherche scientifique et industrielle dans les domaines de la protection de l'environnement et du traitement et de la valorisation des déchets y compris des déchets dangereux et toxiques, et de l'énergie produite à partir du traitement des déchets ; audits techniques et contrôles de qualité dans le domaine de l'environnement, du traitement des déchets et de la dépollution de sites ; services d'analyse chimique et bactériologique ; conception et développement de logiciels et de progiciels informatiques, programmation pour ordinateurs.
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