Marque expirée - Marque en non vigueur

HELIAX
AL-KO société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96645811
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2016

Présentation de la marque HELIAX

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AL-KO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIAX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AL-KO domicilié(e) Zone Industrielle de Branges,71500 LOUHANS (dossier no 2326061) - 71500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 650 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2326061) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELIAX est expirée depuis le 14 octobre 2016.

AL-KO a également déposé les autres marques suivantes : AL-KO F3D , R.T.N. , AERAX , GOËTT , KITAX


AL-KO société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Branges,71500 LOUHANS (dossier no 2326061) - 71500 - France - SIREN 775650989


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2326061) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282406 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 9 janvier 2007 - Changement de nature juridique n°446462 - Publication au BOPI 2007-01-09

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326061 - Publication au BOPI 2006-10-26

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Essieux pour véhicules automobiles et remorques