Déposée le 28 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) AL-KO F.T.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORMULE 3 D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AL-KO F.T.F domicilié(e) Zone Industrielle de Branges, 71500 LOUHANS (dossier no 2123420) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 650 989 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2123420) - France.
La marque FORMULE 3 D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AL-KO F.T.F. (S.A.) - Zone Industrielle de Branges, 71500 LOUHANS (dossier no 2123420) - France - SIREN 775650989
CABINET MALEMONT - (dossier no 2123420) - France
Renouvellement sans limitation le 7 août 1998 n°2123420 - Publication au BOPI 1998-08-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 9 janvier 2007 - Changement de nature juridique n°446462 - Publication au BOPI 2007-01-09
Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282406 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription - Changement de dénomination n°47047 - Publication au BOPI
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules, notamment véhicules automobiles;éléments de carrosserie et châssis pour véhicules automobiles;remorques de véhicules automobiles. Constructions, réparations et transformations de véhicules automobiles, de remorques et de châssis pour véhicules automobiles et remorques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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