Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSAM
AKZO SYSTEMS NEDERLAND B.V. (société néerlandaise)

Numéro de dépôt :
1623868
Date de dépôt :
26/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2000

Présentation de la marque COSAM

Déposée le 26 octobre 1990 par AKZO SYSTEMS NEDERLAND B.V. (société néerlandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AKZO SYSTEMS NEDERLAND B.V. (société néerlandaise), domicilié(e) Pascalstraat 15, EDE PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque COSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSAM est expirée depuis le 26 octobre 2000.

AKZO SYSTEMS NEDERLAND B.V. (société néerlandaise a également déposé les autres marques suivantes : COSAM , SWISSER , STIP , EURGENT


AKZO SYSTEMS NEDERLAND B.V. (société néerlandaise) - Pascalstraat 15, EDE PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

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