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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Akzo Nobel Decorative Paints France
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VAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VAL
Akzo Nobel Decorative Paints France S.A., Société anonyme
BROUWERIJ HAACHT, Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1414591
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2026

Présentation de la marque VAL

Déposée le 26 février 1986 par la Société Anonyme (SA) Akzo Nobel Decorative Paints France et la Société Anonyme (SA) BROUWERIJ HAACHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Akzo Nobel Decorative Paints France domicilié(e) 29 rue Jules Uhry - 60160 - THIVERNY - France et la Société Anonyme (SA) BROUWERIJ HAACHT domicilié(e) Provinciesteenweg 28 - 3190 - BOORTMEERBEEK - Belgique.

La marque VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VAL arrivera à expiration en date du 26 février 2026.

Akzo Nobel Decorative Paints France a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO COROLITH , PB2 , CORENOV , RAVACRYL , LA COULEUR SUR MESURE , MATPERFECT , SOLVAL , CREME DES CREMES , VALROC , VALDÉCOR


Akzo Nobel Decorative Paints France S.A., Société anonyme - 29 rue Jules Uhry - 60160 - THIVERNY - France

BROUWERIJ HAACHT, Société anonyme de droit belge - Provinciesteenweg 28 - 3190 - BOORTMEERBEEK - Belgique



Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2005 n°2301920 - Publication au BOPI 2005-11-30

Inscription le 18 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°422480 - Publication au BOPI 2005-11-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Renouvellement sans limitation n°2059969 - Publication au BOPI 1996-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 25 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423017 - Publication au BOPI 2005-11-25

Inscription le 25 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423016 - Publication au BOPI 2005-11-25

Inscription le 18 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°422481 - Publication au BOPI 2005-11-18

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437721 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°437723 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613363 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640529 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Inscription le 22 septembre 2015 - Transmission partielle de propriété n°654570 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Renouvellement avec limitation le 31 décembre 2015 n°2605949 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-12-31

Renouvellement avec limitation le 11 février 2016 n°2609748 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-02-11