SOLVAL
Présentation de la marque SOLVAL
Déposée le 28 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) Akzo Nobel Decorative Paints France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLVAL arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.
Akzo Nobel Decorative Paints France a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°348713 - Publication au BOPI 2002-06-17
Renouvellement sans limitation n°2285387 - Publication au BOPI 2005-40
Renouvellement sans limitation n°2043465 - Publication au BOPI 1995-09
Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11
Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11
Inscription le 17 juin 2002 - Changement de dénomination n°348715 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 25 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423016 - Publication au BOPI 2005-11-25
Inscription le 25 novembre 2005 - Changement de dénomination n°423017 - Publication au BOPI 2005-11-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 27 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613363 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24
Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640529 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2015 n°2587559 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-22