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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE
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MAT 711
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAT 711
AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93493355
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2023

Présentation de la marque MAT 711

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAT 711 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE domicilié(e) 29 rue Jules Uhry - 60160 - THIVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 333 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque MAT 711 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAT 711 est expirée depuis le 23 novembre 2023.

AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO COROLITH , PB2 , CORENOV , RAVACRYL , LA COULEUR SUR MESURE , MATPERFECT , SOLVAL , CREME DES CREMES , VALROC , VALDÉCOR


AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE, Société anonyme - 29 rue Jules Uhry - 60160 - THIVERNY - France - SIREN 388333304


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206766 - Publication au BOPI 1996-09-30

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2003 n°2252828 - Publication au BOPI 2003-11-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 30 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206767 - Publication au BOPI 1996-09-30

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236364 - Publication au BOPI 1997-04-25

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346227 - Publication au BOPI 2002-05-21

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613363 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2013 n°2544105 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-19

Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Peintures

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.