(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400381.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 mars 2027.
AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 12 février 1997 - Changement d'adresse n°233558 - Publication au BOPI 1997-02-12
Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333719 - Publication au BOPI 2007-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11
Inscription le 12 février 1997 - Changement de dénomination n°233559 - Publication au BOPI 1997-02-12
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346227 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11
Renouvellement sans limitation n°2084372 - Publication au BOPI 1997-12
Inscription le 27 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613363 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24
Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640529 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14
Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2640961 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-20