(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233919.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 22 avril 2023.
AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°14042 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2003 n°2241056 - Publication au BOPI 2003-04-16
Inscription le 26 mai 2003 - Changement d'adresse n°371342 - Publication au BOPI 2003-05-26
Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181116 - Publication au BOPI 1995-01-30
Renouvellement sans limitation n°2017153 - Publication au BOPI 1993-19
Inscription le 19 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°602077 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527809 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-19
Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24