AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE, Société anonyme
Numéro de dépôt :
1258385
Date de dépôt :
24/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2024
Présentation de la marque COROLAC
Déposée le 24 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COROLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE domicilié(e) 29 rue Jules Uhry - 60160 - THIVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 333 304 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque COROLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE, Société anonyme - 29 rue Jules Uhry - 60160 - THIVERNY - France - SIREN 388333304
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206766 - Publication au BOPI 1996-09-30
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2004 n°2256469 - Publication au BOPI 2004-01-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24
Renouvellement sans limitation n°2024261 - Publication au BOPI 1993-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11
Inscription le 30 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206767 - Publication au BOPI 1996-09-30
Inscription le 25 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236364 - Publication au BOPI 1997-04-25
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346227 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Inscription le 27 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613363 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2013 n°2544099 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-19
Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24
Couleurs, peintures, laques et vernis;enduits et mastics de la classe 2; cires, encaustiques et colles et en général tous produits pour peintres, émaux, couleurs fines et accessoires pour la peinture, matériel pour le modelage, moulage et en général tous produits pour peintres.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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