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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE
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BATIVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BATIVAL
AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1421970
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2027

Présentation de la marque BATIVAL

Déposée le 7 août 1987 par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE domicilié(e) 29 RUE JULES UHRY - 60160 - THIVERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 333 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque BATIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BATIVAL arrivera à expiration en date du 7 août 2027.

AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYDRO COROLITH , PB2 , CORENOV , RAVACRYL , LA COULEUR SUR MESURE , MATPERFECT , SOLVAL , CREME DES CREMES , VALROC , VALDÉCOR


AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE, Société anonyme - 29 RUE JULES UHRY - 60160 - THIVERNY - France - SIREN 388333304


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 11 août 1997 - Changement d'adresse n°241378 - Publication au BOPI 1997-08-11

Renouvellement sans limitation le 1 août 2007 n°2348185 - Publication au BOPI 2007-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 11 août 1997 - Changement de dénomination n°241379 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346227 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11

Renouvellement sans limitation n°2095564 - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613363 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640529 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Renouvellement sans limitation le 14 juillet 2017 n°2654752 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-14

Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintre et décorateurs.