VALEMAIL
Présentation de la marque VALEMAIL
Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VALEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VALEMAIL arrivera à expiration en date du 9 juillet 2026.
AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2006 n°2316977 - Publication au BOPI 2006-06-14
Inscription le 30 juillet 1996 - Changement d'adresse n°205233 - Publication au BOPI 1996-07-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Renouvellement sans limitation n°2073218 - Publication au BOPI 1996-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11
Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11
Inscription le 9 septembre 1996 - Recours en restauration n°206010 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 30 juillet 1996 - Changement de dénomination n°205234 - Publication au BOPI 1996-07-30
Inscription le 4 octobre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206964 - Publication au BOPI 1996-10-04
Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346227 - Publication au BOPI 2002-05-21
Inscription le 22 mai 2006 - Changement de dénomination n°434472 - Publication au BOPI 2006-05-22
Inscription le 22 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434471 - Publication au BOPI 2006-05-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25
Inscription le 27 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613363 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27
Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24
Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640529 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2016 n°2624805 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-28