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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE SA
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96637055
Date de dépôt :
01/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 août 1996 par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE SA domicilié(e) 29 rue Jules Uhry - 60160 - THIVERNY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 AVENUE Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637055.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 août 2026.

AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : VALCHROMIE , CREME DE LAQUE , VALFOND , NOMADE , VENT DE SABLE , PLAFOND LUMIERE PLUS , ZEPHIR D'IVOIRE , VALMAT , VALENTINE , VALEMAIL


AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE SA, Société anonyme - 29 rue Jules Uhry - 60160 - THIVERNY - France


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 AVENUE Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346227 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation n°2319031 - Publication au BOPI 2007-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320515 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435924 - Publication au BOPI 2006-06-14

Inscription le 14 juin 2005 - Changement de dénomination n°435925 - Publication au BOPI 2005-06-14

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613363 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640529 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2016 n°2624878 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-07-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Vernis (à l'exception des isolants), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Vernis isolants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.