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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Akzo Nobel Decorative Paints France SA
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LES ARTISANES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ARTISANES
Akzo Nobel Decorative Paints France SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95579860
Date de dépôt :
05/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2025

Présentation de la marque LES ARTISANES

Déposée le 5 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) Akzo Nobel Decorative Paints France SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ARTISANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Akzo Nobel Decorative Paints France SA domicilié(e) 29 rue Jules Urhy - 60160 - THIVERNY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque LES ARTISANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ARTISANES arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.

Akzo Nobel Decorative Paints France SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VALCHROMIE , CREME DE LAQUE , VALFOND , NOMADE , VENT DE SABLE , PLAFOND LUMIERE PLUS , ZEPHIR D'IVOIRE , VALMAT , VALENTINE


Akzo Nobel Decorative Paints France SA, Société Anonyme - 29 rue Jules Urhy - 60160 - THIVERNY - France


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357745 - Publication au BOPI 2002-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280758 - Publication au BOPI 2005-02-01

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613495 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640529 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593450 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22

Couleurs, vernis, laques et peintures