LES ARTISANES
Présentation de la marque LES ARTISANES
Déposée le 5 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) Akzo Nobel Decorative Paints France SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ARTISANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES ARTISANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ARTISANES arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.
Akzo Nobel Decorative Paints France SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357745 - Publication au BOPI 2002-10-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51
Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280758 - Publication au BOPI 2005-02-01
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613495 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24
Inscription le 14 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640529 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-14
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593450 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22