EXPANCEL
Présentation de la marque EXPANCEL
Déposée le 5 octobre 1990 par AKZO NOBEL DECORATIVE COATINGS AKTIEBOLAG (Société Suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXPANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EXPANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXPANCEL est expirée depuis le 5 octobre 2010.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2174809 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 11 décembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312506 - Publication au BOPI 2000-12-11
Inscription le 3 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°303103 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 13 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°301880 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 22 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59449 - Publication au BOPI 1992-01-22