TOITURE 2000
Présentation de la marque TOITURE 2000
Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOITURE 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOITURE 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669155.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOITURE 2000 est expirée depuis le 4 juin 2011.
AKZO NOBEL COATINGS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2193540 - Publication au BOPI 2001-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 23 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322667 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 23 avril 2001 - Changement d'adresse n°322666 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°322665 - Publication au BOPI 2001-04-23