Déposée le 9 août 1991 par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL COATINGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SP SUPERPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL COATINGS domicilié(e) ZI LES BAS PRES, B.P.70113, 60761 MONTATAIRE Cedex (dossier no 2203894) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 646 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2203894) - France.
La marque SP SUPERPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKZO NOBEL COATINGS SA Société anonyme - ZI LES BAS PRES, B.P.70113, 60761 MONTATAIRE Cedex (dossier no 2203894) - France - SIREN 572075646
cabinet beau de loménie - (dossier no 2203894) - France
Renouvellement sans limitation le 7 août 2001 n°2203894 - Publication au BOPI 2001-08-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-08
Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430630 - Publication au BOPI 2006-03-09
Inscription le 21 mars 2006 - Changement d'adresse n°430629 - Publication au BOPI 2006-03-21
Inscription le 10 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209863 - Publication au BOPI 1996-12-10
Peintures, laques (peintures), vernis (à l'exception des isolants), lasures, enduits (peintures), colles (pour l'industrie et le bâtiment), outillage
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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