LES TOILES
Présentation de la marque LES TOILES
Déposée le 14 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) AKZO NOBEL COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES TOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TOILES est expirée depuis le 14 septembre 2014.
AKZO NOBEL COATINGS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16
Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265133 - Publication au BOPI 1998-10-20
Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357745 - Publication au BOPI 2002-10-23
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2004 n°2265348 - Publication au BOPI 2004-05-19
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43