Déposée le 27 décembre 1990 par AKZO NOBEL COATINGS LIMITED (Société Britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERMOGLAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AKZO NOBEL COATINGS LIMITED (Société Britannique), domicilié(e) 135, Milton Park, Abingdon Oxfordshire 0X14 4SB ROYAUME-UNI (dossier no 2180583) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2180583) - France.
La marque PERMOGLAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERMOGLAZE est expirée depuis le 27 décembre 2010.
AKZO NOBEL COATINGS LIMITED (Société Britannique) - 135, Milton Park, Abingdon Oxfordshire 0X14 4SB ROYAUME-UNI (dossier no 2180583) - Royaume-Uni
cabinet beau de loménie - (dossier no 2180583) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Renouvellement sans limitation le 22 août 2000 n°2180583 - Publication au BOPI 2000-08-22
Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168177 - Publication au BOPI 1994-01-20
Inscription le 18 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434037 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 29 mai 1996 - Changement de dénomination n°201488 - Publication au BOPI 1996-05-29
Inscription le 18 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°434036 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 11 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513639 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Peintures, émaux, vernis, laques, détrempes, couleurs, revêtements et préparations destinés à être appliqués comme première couche et pour imperméabiliser, matières thermodurcissables et thermoplastiques moulables pour buts industriels
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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