Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUAVAL
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL BV, Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1440432
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2027

Présentation de la marque AQUAVAL

Déposée le 16 décembre 1987 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL BV domicilié(e) 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque AQUAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUAVAL arrivera à expiration en date du 16 décembre 2027.

AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL BV a également déposé les autres marques suivantes : DURAPLAST , VEDOC , ALPHAMAT BL PLAFOND , GLACIDOR , ISOL'TAG PEINTURES TECHNIQUES JULIEN , GLISSPAS PEINTURES TECHNIQUES JULIEN , WEB , PEINTURES TECHNIQUES JULIEN VEHIDECOR , CORONA , ALPHAMAT BL UNIVERSEL


AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL BV, Société de droit néerlandais - 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Inscription le 5 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245245 - Publication au BOPI 1997-11-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Renouvellement sans limitation n°2100233 - Publication au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2007 n°2353436 - Publication au BOPI 2007-10-17

Inscription le 11 mars 2005 - Changement de dénomination n°437726 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 5 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245246 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346227 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°437724 - Publication au BOPI 2005-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613364 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 27 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613363 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2017 n°2663417 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-06

Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.