VC 17M
Présentation de la marque VC 17M
Déposée le 1 octobre 1990 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VC 17M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VC 17M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VC 17M arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2182878 - Publication au BOPI 2000-09-27
Inscription le 13 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317877 - Publication au BOPI 2001-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 18 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434041 - Publication au BOPI 2006-05-18
Inscription le 13 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317878 - Publication au BOPI 2001-03-13
Renouvellement sans limitation le 12 août 2010 n°2448597 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-12
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2020 n°2763138 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-26