SPAC
Présentation de la marque SPAC
Déposée le 31 décembre 1987 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPAC arrivera à expiration en date du 31 décembre 2027.
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2097163 - Publication au BOPI 1997-42
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355312 - Publication au BOPI 2007-11-13
Inscription le 30 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181116 - Publication au BOPI 1995-01-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430630 - Publication au BOPI 2006-03-09
Inscription le 9 mars 2006 - Changement d'adresse n°430628 - Publication au BOPI 2006-03-09
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665203 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27