Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOL ET DECO
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3515945
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2027
SOL ET DECO de AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V

Présentation de la marque SOL ET DECO

Déposée le 25 juillet 2007 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL ET DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.

Le déposant est la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V domicilié(e) 76 Velperweg, 6824 BM ARNHEM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque SOL ET DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOL ET DECO arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : MAT UNIVERSEL , HYDROFIX , MARRAKECH , BARDORENOV , PRENOLAC , LAQUE AMERICAINE , PLANITEX , EMPREINTE , MURS DE JADIS , EFFET BETON


AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais - 76 Velperweg, 6824 BM ARNHEM - Pays-Bas


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 14 juillet 2017 n°2654748 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-14

Inscription le 7 décembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°712727 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07

Inscription le 7 décembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°712722 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07

Couleurs ; peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences).