SOL ET DECO
Présentation de la marque SOL ET DECO
Déposée le 25 juillet 2007 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL ET DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOL ET DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOL ET DECO arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Renouvellement sans limitation le 14 juillet 2017 n°2654748 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-14
Inscription le 7 décembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°712727 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07
Inscription le 7 décembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°712722 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07