Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELCOLOR
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
95583101
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2005

Présentation de la marque PASTELCOLOR

Déposée le 1 août 1995 par AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTELCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Velperweg 76, 6824 BM ARNHEM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque PASTELCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELCOLOR est expirée depuis le 1 août 2005.

AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : MAT UNIVERSEL , HYDROFIX , MARRAKECH , BARDORENOV , PRENOLAC , LAQUE AMERICAINE , PLANITEX , EMPREINTE , MURS DE JADIS , EFFET BETON


AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V. (société de droit néerlandais) - Velperweg 76, 6824 BM ARNHEM PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Peintures, vernis, laques ; mordants