AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
3355301
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 avril 2005 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V domicilié(e) 76 Velperweg, code postal : 6824 BM - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme DREYFUS Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355301.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais - 76 Velperweg, code postal : 6824 BM - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas
Dreyfus & associés, Mme DREYFUS Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Inscription le 30 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°634325 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585284 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-27
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), peintures (tous ces produits étant non isolants) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits de traitement et d'imprégnation du bois ; matières tinctoriales ; siccatifs pour couleurs ; diluants, épaississants et liants pour couleurs, laques et peintures ; couleurs pour apprêt ; teintures pour apprêt ; matières pour apprêt dans le domaine de la peinture ; teintures pour bois, mastic (résine naturelle) ; enduits (peinture) ; peintures ignifuges, peintures de ravalement ; agglutinants pour couleurs ; peintures bactéricides ; fixatifs ; liants pour peintures ; térébenthine (diluant pour peintures). Logiciels, programmes d'ordinateurs. Appareils pour le traitement de l'information. Périphériques d'ordinateurs, à savoir souris, modems, lecteurs de disquettes et de CD Roms, écrans d'ordinateur, claviers. Appareils et instruments de contrôle, de mesure, de test et de pesage utilisés dans l'industrie de la peinture. Papier, carton, matériel pour les artistes, palettes pour peintres, pinceaux, instruments de décoration destinés à la peinture, applicateurs de peinture, rouleaux à peinture, éponges à peinture. Brochures, prospectus, catalogues, livres, affiches, magazines, autocollants (articles de papeterie), boîtes en carton ou en papier, cartonnages, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité, promotion de ventes et de produits pour le compte de tiers dans le domaine de la peinture, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de manifestations à but commercial ou publicitaire ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle et organisation de campagnes publicitaires organisant la promotion de produits ; regroupement au profit de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir produits et services dans le domaine de la peinture permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins ou dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication. Conseils en organisation et direction des affaires à savoir services relatifs à la présentation des produits dans les rayons, des modalités de paiement, de fixation du prix, des présentations commerciales, de l'architecture, des logiciels de gestion des stocks et de conception des stocks. Service d'animation commerciale dans les supermarchés. Reproduction de documents publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services de démonstration de produits ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales à savoir conseils en matière de stratégie et de planification d'entreprise commerciale et industrielle ; services d'analyse, à savoir analyses de la concurrence et études de marchés ; opérations de mercatique, prévisions économiques ; recherche de marchés ; information statistique ; sondage d'opinion ; conseils et assistance en matière d'organisation, de management, de recrutement et de stratégie d'entreprises commerciales et industrielles. Services de présentations commerciales de produits. Conseils en organisation et direction des affaires à savoir service d'organisation de locaux commerciaux (disposition particulière des produits, un éventuel fond musical, des couleurs, l'éclairage). Télécommunications, notamment télécommunications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Service de conseil dans le domaine de la décoration intérieure en matière de choix de peintures, vernis, laques et de produits colorants. Services de conseils techniques et conception de peintures, vernis, laques, teintures à bois et couleurs. Programmation pour ordinateurs ; hébergement, conception et réalisation de site Internet.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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