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Marques déposées par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V
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FRANCE-THERM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE-THERM
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1444804
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2028

Présentation de la marque FRANCE-THERM

Déposée le 13 janvier 1988 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE-THERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V domicilié(e) 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque FRANCE-THERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCE-THERM arrivera à expiration en date du 13 janvier 2028.

AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : MAT UNIVERSEL , HYDROFIX , MARRAKECH , BARDORENOV , PRENOLAC , LAQUE AMERICAINE , PLANITEX , EMPREINTE , MURS DE JADIS , EFFET BETON


AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais - 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246778 - Publication au BOPI 1997-12-08

Renouvellement sans limitation n°2103108 - Publication au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation n°2104969 - Publication au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2378965 - Publication au BOPI 2008-07-09

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246778 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 9 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485726 - Publication au BOPI 2008-07-09

Inscription le 2 février 1998 - Changement de dénomination n°248948 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 13 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247992 - Publication au BOPI 1998-01-13

Inscription le 2 février 1998 - Changement de dénomination n°248949 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Changement de dénomination n°248948 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Changement de dénomination n°248949 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613495 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Inscription le 24 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631981 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-24

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2017 n°2665725 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-04

Produits d'isolation, notamment produits d'isolation thermique appliqués par l'extérieur.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.