Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUCE CHAUX
AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3523408
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2027
DOUCE CHAUX de AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V

Présentation de la marque DOUCE CHAUX

Déposée le 10 septembre 2007 par la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE CHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-42 du 19 octobre 2007.

Le déposant est la société étrangère AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V domicilié(e) 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque DOUCE CHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE CHAUX arrivera à expiration en date du 10 septembre 2027.

AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : MAT UNIVERSEL , HYDROFIX , MARRAKECH , BARDORENOV , PRENOLAC , LAQUE AMERICAINE , PLANITEX , EMPREINTE , MURS DE JADIS , EFFET BETON


AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V., Société de droit néerlandais - 76 Velperweg - 6824 - BM ARNHEM - Pays-Bas


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Renouvellement sans limitation le 8 août 2017 n°2656750 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-08

Couleurs ; peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences).