Akzo Nobel Coatings International B.V., Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
1652850
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2030
Présentation de la marque CONSOLAN
Déposée le 28 septembre 1990 par la société étrangère Akzo Nobel Coatings International B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONSOLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Akzo Nobel Coatings International B.V domicilié(e) Velperweg 76,
NL-6824 BM Arnhem - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN,
M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle,
92200 Neuilly-sur-Seine - France.
La marque CONSOLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Akzo Nobel Coatings International B.V., Société de droit néerlandais - Velperweg 76,
NL-6824 BM Arnhem - Pays-Bas
CABINET WEINSTEIN,
M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle,
92200 Neuilly-sur-Seine - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 24 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206618 - Publication au BOPI 1996-09-24
Inscription le 7 juin 1999 - Changement de dénomination n°278672 - Publication au BOPI 1999-06-07
Inscription le 18 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207779 - Publication au BOPI 1996-10-18
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2169975 - Publication au BOPI 2000-04-10
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441665 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°527781 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637771 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760344 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24
Peintures pour la conservation du bois, peintures oléagineuses pour la protection du bois, peintures-enduits pour couche de fond ainsi que peintures-enduits pour lutter contre les parasites animaux du bois et contre les plantes détériorant et modifiant la couleur du bois;peintures notamment peintures à base de résines synthétiques, peintures pour l'intérieur, peintures d'enduction pour la protection du bois, peintures-vernis, peintures de finition, peintures transparentes pour la protection et l'ennoblissement du bois et peintures pour couche de fond; peintures fongicides et insecticides notamment pour le traitement du bois et des matériaux en bois
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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