Marque expirée - Marque en non vigueur

CASCOSEL
Akzo Nobel Coatings International B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1342431
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2016

Présentation de la marque CASCOSEL

Déposée le 12 février 1986 par la société étrangère Akzo Nobel Coatings International B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASCOSEL »

Le déposant est la société étrangère Akzo Nobel Coatings International B.V domicilié(e) Velperweg 76 NL 6824BM ARNHEIM,PAYS-BAS (dossier no 2308907) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2308907) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASCOSEL est expirée depuis le 12 février 2016.

Akzo Nobel Coatings International B.V a également déposé les autres marques suivantes : MAT UNIVERSEL , HYDROFIX , MARRAKECH , BARDORENOV , PRENOLAC , LAQUE AMERICAINE , PLANITEX , EMPREINTE , MURS DE JADIS , EFFET BETON


Akzo Nobel Coatings International B.V. société de droit néerlandais - Velperweg 76 NL 6824BM ARNHEIM,PAYS-BAS (dossier no 2308907) - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2308907) - 75340 - France


Renouvellement avec limitation le 27 février 2006 n°2308907 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 6 mars 1995 - Transmission de propriété n°182800 - Publication au BOPI 1995-03-06

Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429208 - Publication au BOPI 2006-02-21

Inscription le 21 février 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°429207 - Publication au BOPI 2006-02-21

Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2060167 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 12 octobre 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°533780 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622893 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Papier et carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en matières plastiques non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; et plus particulièrement substances adhésives utilisées dans l'industrie ; matières plastiques sous la forme de poudres, de peintures, d'émulsions liquides, de dispersions ou de granules, toutes destinées à être utilisées dans l'industrie, et résines synthétiques destinées à être utilisées dans l'industrie ; couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants ; résines ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; matières adhésives (papeterie).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.