Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SVP
AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1278392
Date de dépôt :
09/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2024

Présentation de la marque SVP

Déposée le 9 juillet 1984 par la société étrangère AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SVP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V domicilié(e) Stationsstraat 77, AMERSFOORT NL 3811MH - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque SVP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SVP est expirée depuis le 9 juillet 2024.

AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : PHOSPHOLAN , VERSILAN , AGRILAN , JETSIZE , ETHYLAN , MONOLAN , PERLANKROL


AKZO NOBEL CHEMICALS INTERNATIONAL B.V., société de droit néerlandais - Stationsstraat 77, AMERSFOORT NL 3811MH - Pays-Bas


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167652 - Publication au BOPI 1994-01-13

Renouvellement sans limitation n°2028384 - Publication au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254788 - Publication au BOPI 2003-12-17

Inscription le 12 février 1998 - Changement de dénomination n°249663 - Publication au BOPI 1998-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 4 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°629610 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04

Inscription le 4 juillet 2014 - Changement de dénomination n°629609 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2562289 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04

Inscription le 25 octobre 2018 - Changement d'adresse n°736521 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Appareils, instruments et équipements pour les sciences, équipements destinés à la chimie, appareils et installations de chauffage, ventilation, réfrigération, distillation, conditionnement d'air, cuisson, installations pour la mise en oeuvre de procédés de chimie et pour l'industrie chimique, colonnes de réaction, colonnes de distillation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.