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Marques déposées par la société AKZO NOBEL CHEMICALS B.V. Société Néerlandaise
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SAGASALT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAGASALT
AKZO NOBEL CHEMICALS B.V. Société Néerlandaise

Numéro de dépôt :
1703258
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2011

Présentation de la marque SAGASALT

Déposée le 4 novembre 1991 par la société AKZO NOBEL CHEMICALS B.V. Société Néerlandaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAGASALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AKZO NOBEL CHEMICALS B.V. Société Néerlandaise domicilié(e) 4 STATIONSPLEIN 3818 LE AMERSFOORT PAYS-BAS (dossier no 2203224) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2203224) - France.

La marque SAGASALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAGASALT est expirée depuis le 4 novembre 2011.


AKZO NOBEL CHEMICALS B.V. Société Néerlandaise - 4 STATIONSPLEIN 3818 LE AMERSFOORT PAYS-BAS (dossier no 2203224) - Pays-Bas


cabinet beau de loménie - (dossier no 2203224) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2001 n°2203224 - Publication au BOPI 2001-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 12 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189250 - Publication au BOPI 1995-09-12

Sel (à l'exception du sel pour le bétail)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.