Marque expirée - Marque en non vigueur

AKVA
AKVA WATERBEDS APS Une “ Anpartsselskab ” organisée selon les lois danoises

Numéro de dépôt :
95601207
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2015

Présentation de la marque AKVA

Déposée le 14 décembre 1995 par AKVA WATERBEDS APS Une “ Anpartsselskab ” organisée selon les lois danoises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AKVA »

Le déposant est AKVA WATERBEDS APS Une “ Anpartsselskab ” organisée selon les lois danoises domicilié(e) Boeletvej 25,8680 RY,DANEMARK (dossier no 2302123) - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2302123) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AKVA est expirée depuis le 14 décembre 2015.

AKVA WATERBEDS APS Une “ Anpartsselskab ” organisée selon les lois danoises a également déposé les autres marques suivantes : AKVA


AKVA WATERBEDS APS Une “ Anpartsselskab ” organisée selon les lois danoises - Boeletvej 25,8680 RY,DANEMARK (dossier no 2302123) - Danemark


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2302123) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 1 octobre 1996 - Concession de licence n°206792 - Publication au BOPI 1996-10-01

Inscription le 29 janvier 2004 - Résiliation de licence n°385888 - Publication au BOPI 2004-01-29

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302123 - Publication au BOPI 2005-12-01

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Meubles, lits en particulier lits comprenant un système avec de l'eau et/ou des matelas à eau