Déposée le 17 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KoncepTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-03 du 22 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTUEL domicilié(e) 36 avenue du 1er mai, ZA des Glaises - 91127 - PALAISEAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 507 586 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque KoncepTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKTUEL, Société par actions simplifiée - 36 avenue du 1er mai, ZA des Glaises - 91127 - PALAISEAU Cedex - France - SIREN 444507586
IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 6 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548189 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Inscription le 6 mai 2011 - Changement de dénomination n°548190 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722235 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30
Location d'appareils de lavage et de machines de nettoyage ;
Planification de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement) ; informations en matière de divertissement ; location de jeux, de structures gonflables d'amusement ; location d'appareils et d'installations de sonorisation ; location de platines laser, de tourne-disques, de magnétophones, d'appareils de radio ; location d'appareils pour l'amplification des sons, de haut-parleurs, de tables de mixage, de microphones ; location d'appareils et d'écrans de projection ; location de supports d'enregistrements magnétiques ; de disques acoustiques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques magnétiques, de disques optiques, de disques optiques compacts, de bandes magnétiques ; location de bandes vidéo, de films impressionnés ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; location d'appareils et d'installations d'éclairage, de variateurs (régulateurs) de lumière, de lanternes magiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums, de réceptions, de manifestations à buts culturels ou éducatifs publiques ou privées ;
Location de tapis, de carpettes, de nattes, de linoléum, de revêtements de sols, de parquets ; location d'aquariums d'appartement ; location d'objets d'art (sculptures), de vases, de bougeoirs, de candélabres (chandeliers), de services pour fumeurs ; location de tableaux (peintures), de lithographies, de gravures, d'aquarelles, de photogravures, d'affiches, de photographies ; location de jets d'eau ornementaux et de fontaines ; services de décoration intérieure ;
Location de tissus d'ameublement, de tentures murales, de rideaux, de stores ; location de meubles ; location de linge de table ; location de vaisselle ; location de vases ; location d'appareils, d'ustensiles et de récipients pour la cuisine ou pour la table ; location d'appareils, d'installations et d'ustensiles de cuisson ; location d'appareils et de machines de cuisine pour hâcher, moudre, presser et couper ; location d'appareils pour la préparation de boissons ; location de robots de cuisine électriques ; location d'ustensiles et de récipients pour le ménage ; location de tentes pour banquets et réceptions, de parasols et de meubles de jardin ;
Location de fleurs, de fruits et de guirlandes artificielles ; location de plantes et de fleurs séchées pour la décoration ; location de plantes naturelles ; location de jardinières, de pots à fleurs, de supports pour plantes ou fleurs (arrangements floraux) ; location de gazon artificiel.
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