Déposée le 25 avril 1980 par AKTIESELSKABET GRINDSTEDVAERKET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HOMODAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AKTIESELSKABET GRINDSTEDVAERKET, domicilié(e) Société danoise, 53 Jens Baggesens Vej, ARHUS (Danemark) - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TECHNIQUE CH. ASSI & L. GENES. - France.
La marque HOMODAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-046
Agents émulsifiants et dispersifs pour l'industrie, Agents émulsifiants et dispersifs pour les matières grasses et notamment pour mayonnaise et margarine.Agents émulsifiants et dispersifs pour la pâtisserie, la confiserie, les crèmes glacées ou non.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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