Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIECES
Aktieselskabet af 21. november 2001, société de droit danois

Numéro de dépôt :
4283840
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PIECES de Aktieselskabet af 21. november 2001

Présentation de la marque PIECES

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la société étrangère Aktieselskabet af 21. november 2001 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIECES »

Le déposant est la société étrangère Aktieselskabet af 21. november 2001 domicilié(e) Fredskovvej 5 - 7330 - Brande - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon, M. Jean-Baptiste Bourgeois domicilié(e) 17 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Aktieselskabet af 21. november 2001 a également déposé les autres marques suivantes : VILA


Aktieselskabet af 21. november 2001, société de droit danois - Fredskovvej 5 - 7330 - Brande - Danemark


Bourgeois Rezac Mignon, M. Jean-Baptiste Bourgeois - 17 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 21 juin 2017 - Rejet total n°702315 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de maquillage, vernis à ongles ;

Lunettes, montures de lunettes, verres teintés, verres solaires, étuis à lunettes ;

Bijouterie en métaux précieux et pierres précieuses, bijouterie de fantaisie, boutons de manchettes, épingles de cravate, pierres précieuses et leurs imitations, montres, horloges ;

Boîtes en cuir, sacs en cuir pour le conditionnement ; malles, valises, sacs de voyage, trousses de voyage, sacs-housses de voyage pour vêtements, trousses de toilette, sacs à dos à armature, sacs, sacs à main, sacs de plage, cabas, sacs à bandoulière, sacs d'écolier, valises, sacs de voyage en toile, bagages, mallettes pour documents, étuis en cuir, serviettes pour documents, pochettes (sacs), portefeuilles, porte-monnaie, étuis pour clés, porte-cartes en cuir, parapluies, parasols, cannes, cannes-sièges ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Bandeaux pour les cheveux, bandes de finition pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, agrafes pour vêtements, fermetures à glissière, cheveux postiches, chiffres ou lettres pour marquer le linge ;

Services de regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits (à l'exclusion de leur transport), permettant ainsi à une clientèle de les voir et de les acheter aisément par le biais de points de vente au détail, boutiques, grossistes ou par voie électronique.