Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AKTIEBOLAGET FERROSAN (société suédoise
/
PAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS
AKTIEBOLAGET FERROSAN (société suédoise)

Numéro de dépôt :
1463268
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1998

Présentation de la marque PAS

Déposée le 3 mai 1988 par AKTIEBOLAGET FERROSAN (société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AKTIEBOLAGET FERROSAN (société suédoise) domicilié(e) Celsiusgatan 35, S-212 14 MALMÖ (SUEDE). - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS est expirée depuis le 3 mai 1998.

AKTIEBOLAGET FERROSAN (société suédoise a également déposé les autres marques suivantes : REHIBIN , FERROPAS , SEXOVID


AKTIEBOLAGET FERROSAN (société suédoise) - Celsiusgatan 35, S-212 14 MALMÖ (SUEDE). - Suède


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246462 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 1 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246461 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 1 décembre 1997 - Changement de dénomination n°246460 - Publication au BOPI 1997-12-01

Préparations chimico-pharmaceutiques contre la tuberculose