Déposée le 21 juillet 1992 par AKTIEBOLAGET ELECTROLUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est AKTIEBOLAGET ELECTROLUX, domicilié(e) Luxbacken 1, S-105 45 STOCKHOLM SUEDE - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 septembre 1994 - Transmission de propriété n°175790 - Publication au BOPI 1994-09-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Décorations en bois, en cire, en plâtre, en plastique, et substituts pour ces matériaux.Vases, verrerie, porcelaine et faïence.Dentelles et broderies, rubans et galons, lacets (cordes), soutaches, tresses, boutons, fleurs artificielles.Décorations de Noël
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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