Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMETIC
AKTIEBOLAGET ELECTROLUX

Numéro de dépôt :
1029643
Date de dépôt :
03/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMETIC

Déposée le 3 octobre 1977 par AKTIEBOLAGET ELECTROLUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AKTIEBOLAGET ELECTROLUX domicilié(e) (société suédoise) Luxbacken 1, S 105-45 STOCKHOLM (Suede). - Suède.

La marque DOMETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMETIC est expirée depuis le 3 octobre 1987.

AKTIEBOLAGET ELECTROLUX a également déposé les autres marques suivantes : ELEKTRO HELIOS , ELUX , ELECTROLUX MINIBAR , MECATRONIK , SOFT POWER , BERNARD LOISIRS , SCOOPLASER , SUPER TWIN , LUX ,


AKTIEBOLAGET ELECTROLUX - (société suédoise) Luxbacken 1, S 105-45 STOCKHOLM (Suede). - Suède


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Petits moteurs électriques, mélangeurs domestiques, machines et appareils à laver et à rincer la vaisselle, moteurs a combustion, plus spécialement moteurs pour hors-bords, canots à voile, à rames et à moteurs.Ventilateurs électriques à usage domestique, aspirateurs, machines et appareils à polir les parquets.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Appareils à conserver la glace, réfrigérateurs, machines et appareils à réfrigérer fonctionnant au gaz, à l'électricité, au pétrole ou par tout autre moyen.Fourneaux, fours à encastrer, plaques de cuisson à encastrer, fonctionnant à l'électricité, au gaz ou mixte et articles similaires.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.