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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) akteum
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mod in france
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mod in france
akteum, sarl

Numéro de dépôt :
3809840
Date de dépôt :
26/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2021
mod in france de akteum

Présentation de la marque mod in france

Déposée par voie électronique le 26 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) akteum auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mod in france » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) akteum domicilié(e) 5 avenue théophile gautier - 75016 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 991 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, akteum domicilié(e) 5 avenue théophile gautier - 75016 - paris - France.

La marque mod in france a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mod in france est expirée depuis le 26 février 2021.

akteum a également déposé les autres marques suivantes : BandZila


akteum, sarl - 5 avenue théophile gautier - 75016 - paris - France - SIREN 520991233


akteum - 5 avenue théophile gautier - 75016 - paris - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Jeux, jouets.