Déposée par voie électronique le 21 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTEOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOMAD NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTEOS domicilié(e) 6/8 rue du 4 Septembre - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 056 152 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.
La marque NOMAD NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991955.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKTEOS, Société par actions simplifiée - 6/8 rue du 4 Septembre - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 412056152
Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; agendas électroniques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; bandes vidéo ; cassettes vidéo ; écrans de projection ; fichiers d'images téléchargeables ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de projection ; tous ces produits n'étant pas rendus en lien avec le domaine de la téléphonie ;
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches, brochures, carnets, cartes, cartonnages, catalogues, revues, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, périodiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, papier d'emballage, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits n'étant pas rendus en lien avec le domaine de la téléphonie ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; coaching (formation) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de concours ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; orientation et recyclage professionnel ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films autres que films publicitaires ; formation pratique [démonstration] ; interprétation du langage gestuel ; services d'interprètes linguistiques ; publication de livres ; location d'appareils audio ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; tous ces services n'étant pas rendus en lien avec le domaine de la téléphonie.
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