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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTA
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AKTA BETON VEGETAL PROJETE B.V.P.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AKTA BETON VEGETAL PROJETE B.V.P.
AKTA, SAS

Numéro de dépôt :
4325258
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2026
AKTA BETON VEGETAL PROJETE B.V.P. de AKTA

Présentation de la marque AKTA BETON VEGETAL PROJETE B.V.P.

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AKTA BETON VEGETAL PROJETE B.V.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTA domicilié(e) 22 RUE DE KERENTRE - 56150 - BAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 156 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKTA, SAS, M. Laurent GOUDET domicilié(e) 22 RUE KERENTRE - 56150 - BAUD - France.

La marque AKTA BETON VEGETAL PROJETE B.V.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325258.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKTA BETON VEGETAL PROJETE B.V.P. arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

AKTA a également déposé les autres marques suivantes : AKTERRE ENDUITS ET MATÉRIAUX EN TERRE , AKTA CONCEPT CHANVRE CONSTRUCTION , AKT'Argil , VG-Mix L'usine au champ , CAROCHANVRE , TERRES FINES DU VERCORS , Sable Vert SaVe , AKTA CHAUX TERRE CHANVRE , Sable Vert , AKTA DEVELOPPEMENT CHANVRE


AKTA, SAS - 22 RUE DE KERENTRE - 56150 - BAUD - France - SIREN 514156413


AKTA, SAS, M. Laurent GOUDET - 22 RUE KERENTRE - 56150 - BAUD - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Formation .