Déposée par voie électronique le 15 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKSES GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AKSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKSES GROUP domicilié(e) 28 rue des Ecoles - 38200 - SEYSSUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 625 800 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque AKSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKSES arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.
AKSES GROUP, société à responsabilité limitée - 28 rue des Ecoles - 38200 - SEYSSUEL - France - SIREN 808625800
NOVAGRAAF FRANCE, M. Olivier BOLAND - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 18 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759022 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Appareils téléphoniques, téléphones fixes et mobiles, répondeurs téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, ordiphones (smartphones) ; casques à écouteurs ; tablettes électroniques ; claviers d'ordinateurs ; écrans tactiles ; souris d'ordinateur ; chargeurs de piles et batteries ; agendas électroniques ; appareils pour l'amplification des sons ; clés USB ; cartes mémoire ; cartes à puce multimédias ; étuis portables de transport, adaptateurs de courant électrique, adaptateurs de courant électrique pour véhicules ; socles de recharge et de connexion à d'autres dispositifs et périphériques ; câbles et connecteurs électriques pour le matériel informatique et les périphériques d'ordinateurs, à savoir, modems, câbles d'ordinateurs ;
Services de vente au détail de téléphones , fixes et mobiles, et de tous appareils de télécommunication, d'ordinateurs, de mémoires pour ordinateurs, d'ordiphones (smartphones), de casques à écouteurs, de tablettes électroniques, de claviers d'ordinateurs, d'écrans tactiles, de souris d'ordinateur, de chargeurs de piles et batteries , d'agendas électroniques, d' appareils pour l'amplification des sons, de clés USB, de cartes mémoire, de cartes à puce multimédias, d' étuis portables de transport, d'adaptateurs de courant électrique, d'adaptateurs de courant électrique pour véhicules, de socles de recharge et de connexion à d'autres dispositifs et périphériques, de câbles et connecteurs électriques pour le matériel informatique et les périphériques d'ordinateurs, à savoir, modems, câbles d'ordinateurs ; services d'abonnements téléphoniques, d'abonnement à un service de radiotéléphonie ; abonnement à un service de radiomessagerie ; service d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale ( internet) ; service d'abonnement téléphonique par forfait ; service d'offres tarifaires à des fins publicitaires ; publicité ; marketing.
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