Déposée le 27 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKRAPLAST FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUN ROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKRAPLAST FRANCE domicilié(e) 4ème Avenue, No 31, ZI Les Estroublans, 13127 VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 535 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKRAPLAST FRANCE SARL - France.
La marque SUN ROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKRAPLAST FRANCE SARL - 4ème Avenue, No 31, ZI Les Estroublans, 13127 VITROLLES - France - SIREN 390535904
AKRAPLAST FRANCE SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Couvertures de vérandas ou de pièces d'exposition au soleil
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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