Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECOPHON
AKRAPLAST FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
3466653
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
DECOPHON de AKRAPLAST FRANCE

Présentation de la marque DECOPHON

Déposée le 1 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) AKRAPLAST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DECOPHON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AKRAPLAST FRANCE domicilié(e) 31 Avenue de Bruxelles, Z.I. les Estroublans,13127 VITROLLES - 13127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKRAPLAST FRANCE domicilié(e) 31 Avenue de Bruxelles, Z.I. les Estroublans,13127 VITROLLES - 13127 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

AKRAPLAST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE LOUNGE , IMPACT CONTROL , OmbriSun , WINDOTOP , KALITOP , SUN ROOF , GREEN LOUNGE SILENT , SUPRAL DECK , PANOROC , KALITOP LABEL


AKRAPLAST FRANCE S.A. - 31 Avenue de Bruxelles, Z.I. les Estroublans,13127 VITROLLES - 13127 - France


AKRAPLAST FRANCE - 31 Avenue de Bruxelles, Z.I. les Estroublans,13127 VITROLLES - 13127 - France


Inscription le 28 août 2007 - Rejet total n°459658 - Publication au BOPI 2007-08-28

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; Panneaux ou plaques, metalliques ou non, revêtues d'une membrane ou d'un film décoratif et/ou phonique.