Déposée le 16 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKRAME CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « RESTAURANT AKRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKRAME CONSEIL domicilié(e) 25 rue Copernic - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 366 809 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France.
La marque RESTAURANT AKRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKRAME CONSEIL, Société à responsabilité limitée - 25 rue Copernic - 75116 - Paris - France - SIREN 750366809
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois Perret - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cartonnages, boîtes en carton, tubes en carton, sacs en papier, sachets en papier, sachets d'emballage, enveloppes, imprimés ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, manuels, brochures promotionnelles, périodiques ; photographies ; papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ;
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés tout préparés ;
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; biscuits et biscuiterie ; confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; plats cuisinés tout préparés ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ;
Conseil en organisation et direction des affaires notamment dans le domaine de la gastronomie, aide à la direction des affaires et aide à la direction d'entreprises commerciales notamment dans le domaine de la gastronomie. Services de vente au détail de livres, magazines, CD, couteaux, fourchettes, cuillères, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine , plats cuisinés tout préparés , viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques (à l'exception des bières), boissons alcooliques contenant des fruits ;
Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, télévisés notamment dans le domaine de la gastronomie ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; édition électronique ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films , d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; attribution de prix et de récompenses ; reportages photographiques notamment en matière de cuisine et de gastronomie ; reportages gastronomiques ; conseils, informations en matière de cuisine et de gastronomie ; formation pratique (démonstration) en matière de cuisine et de gastronomie ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; conseils professionnels en matière culinaire et gastronomique.
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