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Marques déposées par AKRA Mohamad
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C CAVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CAVAC
AKRA Mohamad

Numéro de dépôt :
3321025
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/10/2014
C CAVAC de AKRA Mohamad

Présentation de la marque C CAVAC

Déposée le 28 octobre 2004 par AKRA Mohamad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « C CAVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est AKRA Mohamad domicilié(e) 16 AV DU CHATEAU DEAU TOULOUSE 31300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mohamad AKRA domicilié(e) 16 AV DU CHATEAU DEAU TOULOUSE 31300 - France.

La marque C CAVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CAVAC est expirée depuis le 28 octobre 2014.


AKRA Mohamad - 16 AV DU CHATEAU DEAU TOULOUSE 31300 - France


Monsieur Mohamad AKRA - 16 AV DU CHATEAU DEAU TOULOUSE 31300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Bijoux en métaux précieux, articles de bijouterie, montres, épinglettes (bijouterie), broches (bijouterie), porte-clef de fantaisie, horloges, breloques, bagues (bijouterie), colliers (bijouterie), joaillerie, strass, parures (bijouterie), réveille-matin, bijoux en cloisonnés. Cannes, cannes de parapluie, ombrelles, parasols, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, malles, valises, parapluies, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles). Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), chemises, pantalons, gants (habillement), ceintures (habillement), tee-shirts, cravates, vestes, costumes, pochettes (habillement), écharpes, foulards, gilets (habillements), bobs (chapellerie), casquettes, sweat-shirts, chaussettes, caleçons, ceintures porte-monnaie (habillement), pantalons, survêtements (habillement), sous-vêtements (habillement), shorts (habillement), écharpes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.