Déposée par voie électronique le 13 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FINE COOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-31 du 4 août 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKOR domicilié(e) 30 RUE SAINT-JUST - 93130 - NOISY LE SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 519 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKOR, M. Jean-David KLEIN domicilié(e) 30 rue saint-just - 93130 - NOISY LE SEC - France.
La marque FINE COOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKOR, SARL - 30 RUE SAINT-JUST - 93130 - NOISY LE SEC - France - SIREN 338519259
AKOR, M. Jean-David KLEIN - 30 rue saint-just - 93130 - NOISY LE SEC - France
Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils à induction d'air [climatisation] ; Appareils à sécher les mains munis de ventilateurs ; Appareils de climatisation domestiques ; Appareils de climatisation pour salles de traitement de données ; Appareils de climatisation à usage commercial ; Appareils de climatisation pour bateaux ; Appareils de climatisation mobiles ; Appareils de climatisation à usage industriel ; Appareils de climatisation réversible alliant chauffage et climatiseur ; Appareils de climatisation destinés au transport ; Appareils de climatisation centrale ; Appareils de climatisation ; Appareils de climatisation pour pièces ; Appareils de ventilation [climatisation] ; Appareils électriques de climatisation ; Appareils et installations de ventilation [climatisation] ; Carneaux équipés de ventilateurs ; Équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; Extracteurs [ventilation ou climatisation] ; Filtres à air pour la climatisation ; Filtres à air pour unités de climatisation ; Filtres à graisse [pièces de ventilateurs] ; Filtres électriques pour la climatisation ; Filtres pour appareils de climatisation ; Glacières ; Glacières à gaz ; Glacières électriques ; Glacières (électriques) ; Glacières non portatives à usage domestique ; Glacières portatives électriques ; Grilles d'aération en tant que pièces de ventilateurs d'aspiration ; Hélices [pièces d'appareils de climatisation] ; Hottes équipées de ventilateurs d'extraction ; Hottes pour appareils de climatisation ; Humidificateurs pour appareils de climatisation ; Installations de climatisation domestiques ; Installations de climatisation à usage agricole ; Installations de climatisation à usage commercial ; Installations de climatisation pour voitures ; Installations de climatisation à usage industriel ; Installations de climatisation centrale ; Installations de climatisation pour véhicules ; Installations de climatisation ; Installations de climatisation centrale à usage domestique ; Installations de climatisation à usage domestique ; Installations de climatisation centrale [à usage industriel] ; Installations de ventilation [climatisation] pour véhicules ; Installations et appareils de ventilation [climatisation] ; Panneaux de climatisation pour chambres froides ; Radiateurs à des fins de climatisation industrielle ; Registres d'équilibrage de l'air [parties d'appareils de climatisation] ; Souffleries électriques à des fins de climatisation ; Souffleries [parties d'installations de climatisation] ; Systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation] ; Systèmes CVC pour véhicule [chauffage, ventilation et climatisation] ; Systèmes de climatisation de fenêtre ; Unités de climatisation à usage résidentiel ; Ventilateurs ; Ventilateurs à air comprimé ; Ventilateurs à moteur pour la climatisation ; Ventilateurs à turbine [appareils de ventilation] ; Ventilateurs à usage commercial ; Ventilateurs à usage domestique ; Ventilateurs à usage industriel ; Ventilateurs aspirants ; Ventilateurs axiaux ; Ventilateurs axiaux pour la climatisation ; Ventilateurs [climatisation] ; Ventilateurs d'aération destinés aux véhicules ; Ventilateurs d'air radiaux ; Ventilateurs d'aspiration ; Ventilateurs de plafond ; Ventilateurs de table ; Ventilateurs électriques ; Ventilateurs électriques chauffants ; Ventilateurs électriques en tant qu'éléments d'installations de climatisation domestiques ; Ventilateurs électriques en tant qu'éléments d'installations de ventilation domestiques ; Ventilateurs électriques de fenêtre ; Ventilateurs électriques avec dispositifs de refroidissement par évaporation ; Ventilateurs électriques à usage personnel ; Ventilateurs électriques [à usage domestique] ; Ventilateurs éoliens ; Ventilateurs motorisés pour la ventilation ; Ventilateurs portatifs électriques ; Ventilateurs pour appareils de climatisation ; Ventilateurs pour échangeurs thermiques ; Ventilateurs pour extracteurs de gaz ; Ventilateurs pour extracteurs de fumées ; Ventilateurs pour extracteurs d'échappement ; Ventilateurs pour le conditionnement de l'air ; Ventilateurs pour le refroidissement de l'air ; Ventilateurs pour locaux ; Ventilateurs pour systèmes d'aération ; Ventilateurs résidentiels ; Ventilateurs USB de bureau ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Glacières à boissons portables ; Glacières portatives non électriques.
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