Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grands Thés Bios Fleur de Lis
AKOPYAN ARTHUR

Numéro de dépôt :
3857533
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
Grands Thés Bios Fleur de Lis de AKOPYAN ARTHUR

Présentation de la marque Grands Thés Bios Fleur de Lis

Déposée le 9 septembre 2011 par AKOPYAN ARTHUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grands Thés Bios Fleur de Lis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est AKOPYAN ARTHUR domicilié(e) 6 route Braye - 02880 - CROUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKOPYAN ARTHUR domicilié(e) 6 route Braye - 02880 - CROUY - France.

La marque Grands Thés Bios Fleur de Lis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grands Thés Bios Fleur de Lis est expirée depuis le 9 septembre 2021.


AKOPYAN ARTHUR - 6 route Braye - 02880 - CROUY - France


AKOPYAN ARTHUR - 6 route Braye - 02880 - CROUY - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; bains médicinaux ; sucre à usage médical.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.