Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AKOMA SANTE
akoma santé, association loi 1901
Mme. Mona Renée HEDREVILLE

Numéro de dépôt :
4359398
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AKOMA SANTE de akoma santé

Présentation de la marque AKOMA SANTE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par l'association loi 1901 akoma santé et madame Mona Renée HEDREVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AKOMA SANTE »

Les déposants sont l'association loi 1901 akoma santé domicilié(e) morne fleury, route Jean Ignace - 97139 - ABYMES - France et madame Mona Renée HEDREVILLE domicilié(e) Morne Fleury, Route Jean Ignace - 97139 - ABYMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKOMA SANTE, M. WILLY SINGARIN-SOLE domicilié(e) MORNE FLEURY, ROUTE JEAN IGNACE - 97139 - LES ABYMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


akoma santé, association loi 1901 - morne fleury, route Jean Ignace - 97139 - ABYMES - France

Mme. Mona Renée HEDREVILLE - Morne Fleury, Route Jean Ignace - 97139 - ABYMES - France


AKOMA SANTE, M. WILLY SINGARIN-SOLE - MORNE FLEURY, ROUTE JEAN IGNACE - 97139 - LES ABYMES - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 7 avril 2020 - Rejet total n°784737 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.