Déposée le 18 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKKAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BUBBLE DREAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AKKAD domicilié(e) 495 avenue de Paris, Immeuble Le Voltaire - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 289 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque BUBBLE DREAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKKAD, Société à Responsabilité Limitée - 495 avenue de Paris, Immeuble Le Voltaire - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 492289376
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Appareils et instruments d'enregistrement, de transmission, de reproduction ou de traitement de sons, de données ou d'images ; CD-Rom ; DVD, supports d'enregistrements magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; cartes pour jeux électroniques ; jeux informatiques (logiciels) ; logiciels de jeux ; logiciels (téléchargeables) ; jeux électroniques téléchargeables ; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs ; logiciels de jeux pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; logiciels de jeux téléchargeables pour téléphones mobiles, tablettes électroniques et autres dispositifs électroniques mobiles ; applications logicielles proposant des jeux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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